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Marques déposées par CHARLEMAGNE
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J&L CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J&L CHARLEMAGNE
CHARLEMAGNE

Numéro de dépôt :
4006175
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
J&L CHARLEMAGNE de CHARLEMAGNE

Présentation de la marque J&L CHARLEMAGNE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par CHARLEMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J&L CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est CHARLEMAGNE domicilié(e) 15 IMPASSE DU TROPIC - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lavalette Avocats Conseils, Monsieur Grégory Antoine domicilié(e) 14 rue de lavalette - 16023 - ANGOULEME cedex - France.

La marque J&L CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J&L CHARLEMAGNE est expirée depuis le 21 mai 2023.

CHARLEMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR SUD , Cedra


CHARLEMAGNE - 15 IMPASSE DU TROPIC - 16000 - ANGOULEME - France


Lavalette Avocats Conseils, Monsieur Grégory Antoine - 14 rue de lavalette - 16023 - ANGOULEME cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736450 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée « Charlemagne » ou « Corton-Charlemagne.